Ville de Vern-sur-seiche

Conseils municipaux 2024

Dates des séances du conseil municipal pour l'année 2024

Les séances du conseil municipal auront lieu à 19h30, salle du conseil, en mairie.

Lundi 29 janvier
Lundi 26 février
Mardi 2 avril
Lundi 27 mai
Lundi 1er juillet
Lundi 23 septembre
Mardi 12 novembre
Lundi 16 décembre

Délibérations, listes des délibérations et procès-verbaux des séances du conseil municipal

Délibérations du Conseil municipal ayant fait l'objet d'un traitement pour masquage des données à caractère personnel

CM 01/07/2024 - 2024-07-083 - Délaissé de voirie – Cession de la parcelle D 1927 sise La Miennais
pdf, 757.5 Ko, publié le 03/07/2024
Téléchargez le fichier
CM 01/07/2024 - 2024-07-083 - ANNEXE 1 - Délaissé de voirie – Cession de la parcelle D 1927 sise La Miennais
pdf, 134 Ko, publié le 03/07/2024
Téléchargez le fichier
CM 01/07/2024 - 2024-07-083 - ANNEXE 2 - Délaissé de voirie – Cession de la parcelle D 1927 sise La Miennais
pdf, 393.4 Ko, publié le 03/07/2024
Téléchargez le fichier

Délibérations du Conseil municipal du 26 février 2024

Liste des délibérations de la séance du Conseil municipal du 26 février 2024
pdf, 444.9 Ko, publié le 29/02/2024
Téléchargez le fichier
2024-02-013 - Modification des commissions municipales
pdf, 630.7 Ko, publié le 27/02/2024
Téléchargez le fichier
2024-02-013 - Modification des commissions municipales / Accusé-réception de la Préfecture
pdf, 635 Ko
Téléchargez le fichier
2024-02-014 - Budget primitif 2024 - Rapport d’orientations budgétaires 2024
pdf, 596.6 Ko, publié le 27/02/2024
Téléchargez le fichier
2024-02-014 - Budget primitif 2024 - Rapport d’orientations budgétaires 2024 / Accusé-réception de la Préfecture
pdf, 600 Ko
Téléchargez le fichier
2024-02-014 - ANNEXE - Budget primitif 2024 - Rapport d’orientations budgétaires 2024
pdf, 752.4 Ko, publié le 27/02/2024
Téléchargez le fichier
2024-02-014 - ANNEXE - Budget primitif 2024 - Rapport d’orientations budgétaires 2024 / Accusé-réception de la Préfecture
pdf, 767.7 Ko
Téléchargez le fichier
2024-02-015 - Règlement budgétaire et financier - Adoption
pdf, 592.3 Ko, publié le 27/02/2024
Téléchargez le fichier
2024-02-015 - Règlement budgétaire et financier - Adoption / Accusé-réception de la Préfecture
pdf, 595.6 Ko
Téléchargez le fichier
2024-02-015 - ANNEXE - Règlement budgétaire et financier - Adoption
pdf, 515.5 Ko, publié le 27/02/2024
Téléchargez le fichier
2024-02-015 - ANNEXE - Règlement budgétaire et financier - Adoption / Accusé-réception de la Préfecture
pdf, 522.7 Ko
Téléchargez le fichier
2024-02-016 - Budget primitif 2024 - Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget
pdf, 633.2 Ko, publié le 27/02/2024
Téléchargez le fichier
2024-02-016 - Budget primitif 2024 - Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget / Accusé-réception de la Préfecture
pdf, 636.8 Ko
Téléchargez le fichier
2024-02-017 - Délégation de signature à un membre du Conseil municipal pour prendre une décision sur une demande d’autorisation d’urbanisme - DP 035352 24M0002
pdf, 614.3 Ko, publié le 27/02/2024
Téléchargez le fichier
2024-02-017 - Délégation de signature à un membre du Conseil municipal pour prendre une décision sur une demande d’autorisation d’urbanisme - DP 035352 24M0002 / Accusé-réception de la Préfecture
pdf, 617.6 Ko
Téléchargez le fichier
2024-02-018 - Délégation de signature à un membre du Conseil municipal pour prendre une décision sur une demande d’autorisation d’urbanisme - PC 035352 23M0043
pdf, 610.6 Ko, publié le 27/02/2024
Téléchargez le fichier
2024-02-018 - Délégation de signature à un membre du Conseil municipal pour prendre une décision sur une demande d’autorisation d’urbanisme - PC 035352 23M0043 / Accusé-réception de la Préfecture
pdf, 614 Ko
Téléchargez le fichier
2024-02-019 - Subventions - Centre des Marais - Approbation de la convention d’objectifs tripartite entre la Ville, le Centre des Marais et la Caisse d’Allocations Familiales 2024-2027
pdf, 601.6 Ko, publié le 27/02/2024
Téléchargez le fichier
2024-02-019 - Subventions - Centre des Marais - Approbation de la convention d’objectifs tripartite entre la Ville, le Centre des Marais et la Caisse d’Allocations Familiales 2024-2027 / Accusé-réception de la Préfecture
pdf, 605 Ko
Téléchargez le fichier
2024-02-019 - ANNEXE - Subventions - Centre des Marais - Approbation de la convention d’objectifs tripartite entre la Ville, le Centre des Marais et la Caisse d’Allocations Familiales 2024-2027
pdf, 1.2 Mo, publié le 27/02/2024
Téléchargez le fichier
2024-02-019 - ANNEXE - Subventions - Centre des Marais - Approbation de la convention d’objectifs tripartite entre la Ville, le Centre des Marais et la Caisse d’Allocations Familiales 2024-2027 / Accusé-réception de la Préfecture
pdf, 1.2 Mo
Téléchargez le fichier
2024-02-020 - Solidarités et cohésion sociale - Dispositif « SORTIR ! » - Avenant à la convention avec l’Association pour la Promotion de l’Action et de l’Animation Sociale (APRAS)
pdf, 597.3 Ko, publié le 27/02/2024
Téléchargez le fichier
2024-02-020 - Solidarités et cohésion sociale - Dispositif « SORTIR ! » - Avenant à la convention avec l’Association pour la Promotion de l’Action et de l’Animation Sociale (APRAS) / Accusé-réception de la Préfecture
pdf, 600.6 Ko
Téléchargez le fichier
2024-02-020 - ANNEXE - Solidarités et cohésion sociale – Dispositif « SORTIR ! » - Avenant à la convention avec l’Association pour la Promotion de l’Action et de l’Animation Sociale (APRAS)
pdf, 435.2 Ko, publié le 27/02/2024
Téléchargez le fichier
2024-02-020 - ANNEXE - Solidarités et cohésion sociale – Dispositif « SORTIR ! » - Avenant à la convention avec l’Association pour la Promotion de l’Action et de l’Animation Sociale (APRAS) / Accusé-réception de la Préfecture
pdf, 438.6 Ko
Téléchargez le fichier
2024-02-021 - Syndicat Intercommunal de musique et de danse du SUET - Présentation du rapport d’activités de l’année scolaire 2022-2023
pdf, 575.4 Ko, publié le 27/02/2024
Téléchargez le fichier
2024-02-021 - Syndicat Intercommunal de musique et de danse du SUET - Présentation du rapport d’activités de l’année scolaire 2022-2023 / Accusé-réception de la Préfecture
pdf, 578.7 Ko
Téléchargez le fichier
2024-02-021 - ANNEXE - Syndicat Intercommunal de musique et de danse du SUET - Présentation du rapport d’activités de l’année scolaire 2022-2023
pdf, 3 Mo, publié le 27/02/2024
Téléchargez le fichier
2024-02-021 - ANNEXE - Syndicat Intercommunal de musique et de danse du SUET - Présentation du rapport d’activités de l’année scolaire 2022-2023 / Accusé-réception de la Préfecture
pdf, 3 Mo
Téléchargez le fichier
2024-02-022 - Syndicat Intercommunal de musique et de danse du SUET - Modification des statuts
pdf, 590.8 Ko, publié le 27/02/2024
Téléchargez le fichier
2024-02-022 - Syndicat Intercommunal de musique et de danse du SUET - Modification des statuts / Accusé-réception de la Préfecture
pdf, 594.1 Ko
Téléchargez le fichier
2024-02-022 - ANNEXE - Syndicat Intercommunal de musique et de danse du SUET - Modification des statuts
pdf, 1.1 Mo, publié le 27/02/2024
Téléchargez le fichier
2024-02-022 - ANNEXE - Syndicat Intercommunal de musique et de danse du SUET - Modification des statuts / Accusé-réception de la Préfecture
pdf, 1.1 Mo
Téléchargez le fichier
2024-02-023 - Syndicat Intercommunal de musique et de danse du SUET - Régularisation participation communale 2023
pdf, 598.1 Ko, publié le 27/02/2024
Téléchargez le fichier
2024-02-023 - Syndicat Intercommunal de musique et de danse du SUET - Régularisation participation communale 2023 / Accusé-réception de la Préfecture
pdf, 601.4 Ko
Téléchargez le fichier
2024-02-024 - Délégation de service public - Gestion, exploitation et maintenance du réseau câblé de télévision - Compte-Rendu Annuel 2022 de GER-TV à la Collectivité (CRAC)
pdf, 598.1 Ko, publié le 27/02/2024
Téléchargez le fichier
2024-02-024 - Délégation de service public - Gestion, exploitation et maintenance du réseau câblé de télévision - Compte-Rendu Annuel 2022 de GER-TV à la Collectivité (CRAC) / Accusé-réception de la Préfecture
pdf, 601.5 Ko
Téléchargez le fichier
2024-02-024 - ANNEXE - Délégation de service public - Gestion, exploitation et maintenance du réseau câblé de télévision - Compte-Rendu Annuel 2022 de GER-TV à la Collectivité (CRAC)
pdf, 1.4 Mo, publié le 27/02/2024
Téléchargez le fichier
2024-02-024 - ANNEXE - Délégation de service public - Gestion, exploitation et maintenance du réseau câblé de télévision - Compte-Rendu Annuel 2022 de GER-TV à la Collectivité (CRAC) / Accusé-réception de la Préfecture
pdf, 1.4 Mo
Téléchargez le fichier
2024-02-025 - Délégation de fonctions - Délégation d'attributions du Maire - Déclarations d'Intention d'Aliéner (AR 509 – AR 511 – AV 204 – AV 401 – AV 385 – AR 280p)
pdf, 585 Ko, publié le 27/02/2024
Téléchargez le fichier
2024-02-025 - Délégation de fonctions - Délégation d'attributions du Maire - Déclarations d'Intention d'Aliéner (AR 509 – AR 511 – AV 204 – AV 401 – AV 385 – AR 280p) / Accusé-réception de la Préfecture
pdf, 588.4 Ko
Téléchargez le fichier

Plan de la ville
Transports en commun
Travaux en cours
La Ville recrute
Portail Citoyens
Centre culturel Le Volume
Annuaire des associations

Archives des conseils municipaux

Conseils municipaux 2023
Conseils municipaux 2022
Conseils municipaux 2021

MAIRIE

Horaires période estivale

CENTRE CULTUREL LE VOLUME

Horaires

Dates des séances du conseil municipal pour l'année 2024

Délibérations, listes des délibérations et procès-verbaux des séances du conseil municipal

Délibérations du Conseil municipal ayant fait l'objet d'un traitement pour masquage des données à caractère personnel

Délibérations du Conseil municipal du 26 février 2024

Archives des conseils municipaux